Composition nutritionnelle et procédé de préparation

Brevet suisse · CH681343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681343
Numéro de demande
CH003430/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1990
Publié
15 mars 1993
Délivré
15 mars 1993
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/0532 (2006.01)
A23L 1/054 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
A23L 1/09 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Clintec Nutrition Company

Three Parkway North, Suite 500, Deerfield/IL, US

Mandataire

Nestec S.A.

Nestec S.A. Service des Brevets

55, avenue Nestlé, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Masson, Gérard

Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.