Ventilanordnung

Brevet suisse · CH681384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681384
Numéro de demande
CH002626/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1989
Publié
15 mars 1993
Délivré
15 mars 1993
Radié
12 juil. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 3/26 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  2. 13 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Balzers Aktiengesellschaft, Patentabteilung, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

OC Oerlikon Balzers AG

Patentabteilung Postfach 1000, 9496 Balzers, LI

Inventeur

Wagner, Rudolf

Fontnas

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.