Elektrisch gesteuerte Armatur

Brevet suisse · CH681385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681385
Numéro de demande
CH004125/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1989
Publié
15 mars 1993
Délivré
15 mars 1993
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/40 (2006.01)
E03C 1/05 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

KWC AG

Hauptstrasse 130, 5726 Unterkulm

Radiée du registre

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Hochstrasser, Ferdinand

Auenstein

Oesterle, Helmut

Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.