Holzbauelement

Brevet suisse · CH681441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681441
Numéro de demande
CH000430/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1991
Publié
31 mars 1993
Délivré
31 mars 1993
Radié
11 févr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 21/13 (2006.01)
B27D 1/04 (2006.01)
E04C 2/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.02.2011

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  4. 28 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Willy Häring, Kirschgartenstrasse 4, 4402 Frenkendorf → Häring, Cornelia, Hagenbachstrasse 38, 4052 Basel, Häring, Thomas, Kirschgartenstrasse 4, 4402 Frenkendorf

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  5. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Häring, Cornelia

4052 Basel

Häring, Thomas

4402 Frenkendorf

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Häring, Willy

Frenkendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.