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Brevet suisse · CH681443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681443
Numéro de demande
CH000230/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1991
Publié
31 mars 1993
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 32/00 (2006.01)
B41J 29/36 (2006.01)
Priorité
DE U9001718 14.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Pelikan GmbH, Podbielskistrasse 141, Postfach 103, D-30177 Hannover, Allemagne → Pritt Produktionsgesellschaft mbH, Sichelstrasse 1, 30453 Hannover, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Manusch, Christoph

Hemmingen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.