Automatische Handfeuerwaffe
Brevet suisse · CH681487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681487
- Numéro de demande
- CH002646/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1990
- Publié
- 31 mars 1993
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 31 août 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 9/10 (2006.01)F41A 9/04 (2006.01)F41C 3/00 (2006.01)F41C 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Rainer Achterholt
Durach/Weidach, DE
Inventeur
Achterholt, Rainer
Durach/Weidach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.