Hörgerät mit geschaltetem Verstärker

Brevet suisse · CH681499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681499
Numéro de demande
CH003446/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1990
Publié
31 mars 1993
Délivré
31 mars 1993
Radié
29 oct. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.11.2010

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ascom Audiosys AG

Bernstrasse 41, 3175 Flamatt

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Callias, François

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.