Procédé et machine pour la formation d'une torche

Brevet suisse · CH681538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681538
Numéro de demande
CH003963/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1989
Publié
15 avr. 1993
Délivré
15 avr. 1993
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 65/00 (2006.01)
B65H 67/048 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Nokia-Maillefer Holding S.A.

Route du Bois, 1024 Ecublens VD

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Suter, Hans

Seon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.