Mono-, bi- oder tri-carbocyclische Phosphin- oder Phosphonsäureverbindungen

Brevet suisse · CH681542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681542
Numéro de demande
CH002305/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1991
Publié
15 avr. 1993
Délivré
15 avr. 1993
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/30 (2006.01)
C07F 9/38 (2006.01)
C08K 5/53 (2006.01)
C09K 15/32 (2006.01)
Priorité
DE A4025228 09.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sandoz AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

Kaul, Bansi Lal, Dr.

Biel-Benken BL

Vougioukas, Angelos-Elie, Dr.

Saint-Louis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.