Rohrkupplung
Brevet suisse · CH681559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681559
- Numéro de demande
- CH003467/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1989
- Publié
- 15 avr. 1993
- Délivré
- 15 avr. 1993
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/06 (2006.01)F16L 23/02 (2006.01)F16L 19/03 (2006.01)F16L 23/16 (2006.01)
- Priorité
- DE A3833535 01.10.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Fuchs, Franz
Untermaiselstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.