Borstenloses Zahnreinigungsgerät

Brevet suisse · CH681596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681596
Numéro de demande
CH002868/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1990
Publié
30 avr. 1993
Délivré
30 avr. 1993
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.