Dichtungs-Manschette
Brevet suisse · CH681651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681651
- Numéro de demande
- CH003226/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1990
- Publié
- 30 avr. 1993
- Délivré
- 30 avr. 1993
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 5/02 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.