Dichtungs-Manschette

Brevet suisse · CH681651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681651
Numéro de demande
CH003226/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1990
Publié
30 avr. 1993
Délivré
30 avr. 1993
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/02 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.