Vorgefertigter Kaminkopf

Brevet suisse · CH681654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681654
Numéro de demande
CH003232/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1990
Publié
30 avr. 1993
Délivré
30 avr. 1993
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    ZZ Ziegeleien, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8045 Zürich → Braas Schweiz AG, Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Braas Schweiz AG

Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Meissner, Peter

Hausen am Albis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.