Microsphères injectables biodégradables, procédé de préparation de ces microsphères et suspensions injectables les renfermant

Brevet suisse · CH681691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681691
Numéro de demande
CH003611/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1990
Publié
14 mai 1993
Délivré
14 mai 1993
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/52 (2006.01)
A61K 31/56 (2006.01)
Priorité
FR A89 14976 15.11.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

35, boulevard des Invalides, Paris 7e, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Cohen, Gérard

Paris, FR

Dubois, Jean-Luc

Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.