Magnetventil

Brevet suisse · CH681740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681740
Numéro de demande
CH002666/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1990
Publié
14 mai 1993
Délivré
14 mai 1993
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F25B 41/06 (2006.01)
F16K 51/00 (2006.01)
Priorité
DE A3930785 14.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Danfoss A/S

Nordborg, DK

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Nicolaisen, Holger

Nordborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.