Lichtschranke

Brevet suisse · CH681756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681756
Numéro de demande
CH003584/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1990
Publié
14 mai 1993
Délivré
14 mai 1993
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/78 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Beat Decoi

7320 Sargans

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Decoi, Beat

Sargans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.