Garniture d'étanchéité

Brevet suisse · CH681760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681760
Numéro de demande
CH002934/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1991
Publié
28 mai 1993
Délivré
30 nov. 1993
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
G04B 19/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

  3. 28 mai 1993

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Werthanor S.A.

6, rue Georges-Favre, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Vollert, Alfred

La Chaux-de-Fonds

Ecoffet, Roger

Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.