Agent thérapeutique vectorisé

Brevet suisse · CH681780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681780
Numéro de demande
CH000577/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1991
Publié
28 mai 1993
Délivré
28 mai 1993
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/49 (2006.01)
A61K 31/135 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
A61K 9/127 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Patrinove

39, rue du Lt.-Colonel-Prévost, Lyon, FR

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale I.N.S.E.R.M.

101, rue de Tolbiac, Paris 13, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chauffert, Bruno

Dijon, FR

Genne, Philippe

Ahuy, FR

Gutierrez, Gilles

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.