Vorrichtung zum Stanzen
Brevet suisse · CH681785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681785
- Numéro de demande
- CH000887/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1990
- Publié
- 28 mai 1993
- Délivré
- 28 mai 1993
- Radié
- 31 mars 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/32 (2006.01)B21D 28/34 (2006.01)B26F 1/40 (2006.01)B30B 1/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995
- 28 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.