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Brevet suisse · CH681798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681798
Numéro de demande
CH002576/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1990
Publié
28 mai 1993
Délivré
28 mai 1993
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.