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Brevet suisse · CH681857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681857
- Numéro de demande
- CH003413/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1990
- Publié
- 15 juin 1993
- Délivré
- 15 juin 1993
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/015 (2006.01)A47C 20/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Oesterle, Helmut
Feldkirch, AT
Gremaud, Emil
Affoltern am Albis
Geisser, Ruedi
Mühlau
Tränkel, Michael
Ebikon
Bösch, Ruedi
Buttwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.