Durchbiegungseinstellwalze
Brevet suisse · CH681863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681863
- Numéro de demande
- CH002113/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1990
- Publié
- 15 juin 1993
- Délivré
- 15 juin 1993
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21B 37/08 (1990.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Sulzer-Escher Wyss AG, Hardstrasse 319, 8023 Zürich → Voith Paper Patent GmbH, Sankt Pöltener Strasse 43, 89522 Heidenheim, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.