Verbindungsformteil aus Kunststoff
Brevet suisse · CH682008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682008
- Numéro de demande
- CH003748/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1990
- Publié
- 30 juin 1993
- Délivré
- 30 juin 1993
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 47/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Trösch, Paul
Schaffhausen
Kaiser, Roland
Blumberg 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.