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Brevet suisse · CH682042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682042
Numéro de demande
CH002919/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1991
Publié
15 juil. 1993
Délivré
15 juil. 1993
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 7/00 (2006.01)
A47B 37/00 (2006.01)
A47B 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Angelo Genghi

1800 Vevey

Inventeur

Genghi, Angelo

Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.