Abklappbarer Pfosten

Brevet suisse · CH682065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682065
Numéro de demande
CH003665/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1990
Publié
15 juil. 1993
Délivré
15 juil. 1993
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 7/06 (2006.01)
B60P 3/073 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    E. Frech-Hoch AG, Reuslistrasse 29, 4450 Sissach → FHS - E. Frech-Hoch AG, Reuslistrasse 29, 4450 Sissach

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

FHS - E. Frech-Hoch AG

Reuslistrasse 29, 4450 Sissach

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Diss, Jean Marie

Bartenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.