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Brevet suisse · CH682092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682092
Numéro de demande
CH003439/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1990
Publié
15 juil. 1993
Délivré
15 juil. 1993
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/32 (2006.01)
E04F 15/024 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.