Als Kamin gebauter Ofen

Brevet suisse · CH682103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682103
Numéro de demande
CH002268/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1989
Publié
15 juil. 1993
Délivré
15 juil. 1993
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/18 (2006.01)
A47J 37/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Titulaire

    Titulaire
    Hans-Rudolf Jost, Rinderweidstrasse 18, 4632 Trimbach → Heinz Hunziker, Chalofen 346, 5054 Moosleerau

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  3. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Heinz Hunziker

5054 Moosleerau

Inventeur

Jost, Hans-Rudolf

Trimbach

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