Plattenheizkörper

Brevet suisse · CH682105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682105
Numéro de demande
CH000754/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1990
Publié
15 juil. 1993
Délivré
15 juil. 1993
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/03 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F24D 19/06 (2006.01)
Priorité
DE U9001280 05.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.