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Brevet suisse · CH682116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682116
Numéro de demande
CH000089/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1991
Publié
15 juil. 1993
Délivré
15 juil. 1993
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
DE U9001553 10.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Meier, Dietmar

Mühlhausen, DE

Romes, Roman

Friolzheim, DE

Model, Heinz

Schwieberdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.