Scharnier

Brevet suisse · CH682168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682168
Numéro de demande
CH000113/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1990
Publié
30 juil. 1993
Délivré
30 juil. 1993
Radié
14 janv. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05D 7/084 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
D06F 39/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.01.2010

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.