Stellvorrichtung
Brevet suisse · CH682173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682173
- Numéro de demande
- CH004448/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1989
- Publié
- 30 juil. 1993
- Délivré
- 30 juil. 1993
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/04 (2006.01)F15B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A3902056 25.01.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt
Esslingen a.N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.