Tisch-Speisewarmhaltegerät

Brevet suisse · CH682209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682209
Numéro de demande
CH002225/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1991
Publié
13 août 1993
Délivré
13 août 1993
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 23/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Hans-Rudolf Kaeser

8127 Forch

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Kaeser, Hans-Rudolf

Forch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.