Träger für eine Vorhangstange

Brevet suisse · CH682210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682210
Numéro de demande
CH001880/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1991
Publié
13 août 1993
Délivré
13 août 1993
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 1/02 (2006.01)
A47H 1/10 (2006.01)
Priorité
DE U 9010019 02.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Hachtel, Wilhelm

Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.