Träger für eine Vorhangstange
Brevet suisse · CH682210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682210
- Numéro de demande
- CH001880/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1991
- Publié
- 13 août 1993
- Délivré
- 13 août 1993
- Radié
- 30 juin 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47H 1/02 (2006.01)A47H 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9010019 02.07.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Hachtel, Wilhelm
Leinfelden-Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.