Wickeltrommel für einen Raffvorhang

Brevet suisse · CH682298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682298
Numéro de demande
CH002148/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1991
Publié
31 août 1993
Délivré
31 août 1993
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Fetsch, Rudolf, Dr.

Weikersheim, DE

Hachtel, Wilhelm

Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.