Wickeltrommel für einen Raffvorhang
Brevet suisse · CH682298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682298
- Numéro de demande
- CH002148/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 1991
- Publié
- 31 août 1993
- Délivré
- 31 août 1993
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47H 5/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 31 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Fetsch, Rudolf, Dr.
Weikersheim, DE
Hachtel, Wilhelm
Leinfelden-Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.