Prothèses dentaires

Brevet suisse · CH682301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682301
Numéro de demande
CH001049/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1990
Publié
31 août 1993
Délivré
31 août 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/09 (2006.01)
Priorité
JP A1-74935 29.03.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Miyazaki, Takashi

Ota-ku/Tokyo, JP

Inamochi, Takashi

Katsushika-ku/Tokyo, JP

Kitamura, Masaaki

Shinagawa-ku/Tokyo, JP

Hayashi, Shohei

Itabashi-ku/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.