Compteur volumétrique à piston annulaire oscillant
Brevet suisse · CH682421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682421
- Numéro de demande
- CH000828/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1990
- Publié
- 15 sept. 1993
- Délivré
- 15 sept. 1993
- Radié
- 13 mars 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR A89 03805 20.03.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 27 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.08.2009
- 31 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- Rolf Moosmann, L'Estoril, 1164 Buchillon → AIC Systems AG, Route de Rolle 44, 1162 Saint-Prex
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.