Serviettes ou mouchoirs en papier à usage multiple

Brevet suisse · CH682449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682449
Numéro de demande
CH000549/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1990
Publié
30 sept. 1993
Délivré
30 sept. 1993
Radié
21 mars 1997
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47K 10/16 (2006.01)
B31D 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Schaerrer

1201 Genève

Inventeur

Schaerrer, Jean-Pierre

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.