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Brevet suisse · CH682456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682456
Numéro de demande
CH000694/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1990
Publié
30 sept. 1993
Délivré
30 sept. 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
F04B 43/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Van Lintel, Harald

Enschende, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.