Micropompe
Brevet suisse · CH682456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682456
- Numéro de demande
- CH000694/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1990
- Publié
- 30 sept. 1993
- Délivré
- 30 sept. 1993
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Van Lintel, Harald
Enschende, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.