Cassette à ruban encreur
Brevet suisse · CH682475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682475
- Numéro de demande
- CH000803/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1990
- Publié
- 30 sept. 1993
- Délivré
- 30 sept. 1993
- Radié
- 12 mars 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41J 32/02 (2006.01)B41J 33/10 (2006.01)
- Priorité
- JP A1-60252 13.03.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 14 avr. 2000
Transféré
- Titulaire
- Seikosha Co., Ltd, 6-21, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo-to, Japon → SEIKO Precision Inc., 6-21, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku Tokyo, Japon
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 30 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Sato, Hiroyuki
Sumida-ku/Tokyo, JP
Sugasa, Mikishige
Sumida-ku/Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.