Fenêtre guillotine

Brevet suisse · CH682583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682583
Numéro de demande
CH000110/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1992
Publié
15 oct. 1993
Délivré
15 oct. 1993
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/44 (2006.01)
E05F 1/16 (2006.01)
E05D 15/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Laurent Chenu

1208 Genève

Pierre Jéquier

1208 Genève

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chenu, Laurent

Genève

Jéquier, Pierre

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.