Alkyl-Bisacylphosphinoxide

Brevet suisse · CH682666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682666
Numéro de demande
CH003322/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1991
Publié
29 oct. 1993
Délivré
29 oct. 1993
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/40 (2006.01)
C08F 2/46 (2006.01)
C08K 5/5333 (2006.01)
C09D 201/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Leppard, David G., Dr.

Marly

Köhler, Manfred, Dr.

Freiburg im Breisgau, DE

Misev, Ljubomir, Dr.

Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.