Sanitäre Armatur

Brevet suisse · CH682682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682682
Numéro de demande
CH001556/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1990
Publié
29 oct. 1993
Délivré
29 oct. 1993
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
E03C 1/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

KWC AG

Hauptstrasse 130, 5726 Unterkulm

Radiée du registre

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Gloor, Roland

Zetzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.