Appareil électro-ménager

Brevet suisse · CH682801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682801
Numéro de demande
CH003648/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1990
Publié
30 nov. 1993
Délivré
30 nov. 1993
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 11/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Radwulf S.A.

53, route de la Vignettaz, 1700 Fribourg

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Ambrosiano, Joseph

Serignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.