Drehratensensor

Brevet suisse · CH682844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682844
Numéro de demande
CH002687/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1991
Publié
30 nov. 1993
Délivré
30 nov. 1993
Radié
11 sept. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 19/56 (2006.01)
G01P 3/14 (2006.01)
Priorité
DE A4032559 13.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.09.2011

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Marek, Jiri, Dr.-Ing.

Reutlingen 22, DE

Zabler, Erich, Dipl.-Ing.

Stutensee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.