Permanentmagnet mit geringem Streufeld

Brevet suisse · CH682859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682859
Numéro de demande
CH002946/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1991
Publié
30 nov. 1993
Délivré
30 nov. 1993
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    Maurer Magnetic AG, Industriestrasse, 8627 Grüningen → Albert Maurer, Lindenhofstrasse 14, 8624 Grüt (Gossau ZH)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.