Antriebsmotor

Brevet suisse · CH682865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682865
Numéro de demande
CH003729/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1991
Publié
30 nov. 1993
Délivré
30 nov. 1993
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/16 (2006.01)
Priorité
DE U9100309 11.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft Berlin und München

Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München 2, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Lienert, Wolfgang

Nürnberg 60, DE

Schmidt, Gerhard

Nürnberg 60, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.