Mouvement de montre extra-plat

Brevet suisse · CH682871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682871
Numéro de demande
CH001818/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1992
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 juin 1994
Radié
5 juin 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
G04B 33/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 25 mai 2012

    Fusionné

    Titulaire
    Frédéric Piguet S.A., 12, rue le Rocher, 1348 Le Brassus → Blancplain SA, Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

    Publié dans Swissreg le 25.05.2012

  3. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

  4. 15 déc. 1993

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Blancplain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Mathys, Pierre

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.