Einachsmotorfahrzeug

Brevet suisse · CH682876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682876
Numéro de demande
CH001636/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1990
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/10 (2006.01)
A01D 69/08 (2006.01)
A01D 69/10 (2006.01)
F16D 13/24 (2006.01)
Priorité
AT A1994/89 23.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Vogel & Noot Landmaschinenfabrik Gesellschaft mbH

Wartberg, AT

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Knabl, Stefan

Mitterdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.