Vorkopfrahmen für Warenpräsentiergestelle

Brevet suisse · CH682880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682880
Numéro de demande
CH000550/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1992
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 déc. 1993
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/01 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Korth, Bernd

Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.