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Brevet suisse · CH682896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682896
Numéro de demande
CH001402/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1990
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 déc. 1993
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 13/44 (2006.01)
B41F 7/40 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

Bobst S.A.

Service des Brevets Case postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Borel, Edouard

Corcelles-sur-Chavornay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.